Le blog de Chérif BOUTAFA

DÉCRYPTAGE – La Ville de Grenoble voulait le mettre en retraite anticipée. Sebti Rezaigia tenait à reprendre son travail. Après trois ans d’expertises et de contre-expertises médicales, l’agent des Espaces verts a réintégré son poste au 1er avril et va pouvoir financièrement sortir de tête de l’eau. On efface tout et on recommence ? Pas tout à fait. L’agent va réclamer des réparations à la Ville pour les préjudices moraux et financiers subis.

Sebti Rezaigia, 60 ans, vient d’être réintégré sur son poste, au service des Espaces verts, à la Ville de Grenoble.

Une victoire pour lui et les syndicalistes de Force ouvrière, qui se battent à ses côtés depuis trois ans, afin qu’il récupère son poste et son salaire de 1 300 euros net.

Depuis 2015, l’agent doit se contenter d’une indemnité de congés maladie de 600 euros, avec laquelle ce père de trois enfants peine à joindre les deux bouts. Une situation financière que lui et sa famille ont très mal vécue. La cellule familiale a ainsi éclaté en cours de route. Au bord du désespoir, l’agent a tenté de mettre fin à ses jours.

La Ville propose à l’agent une retraite anticipée

En 2012, Sebti Rezaigia connaît un premier accident du travail, puis un autre en 2014. Il subit deux opérations successives des genoux. En 2015, l’agent affirme être rétabli. Qu’importe le poste que lui proposera la Ville, Sebti Rezaigia n’est pas regardant. Même du ménage lui conviendrait. « Je fais le ménage chez moi, ironise-t-il, je peux très bien le faire aussi à la Ville ! » 

Il dit avoir écrit mails et courriers, en vain, au maire de Grenoble Eric Piolle, à l’adjointe au personnel, Maud Tavel, aux services des ressources humaines, pour demander à réintégrer la collectivité. Les responsables ont fait la sourde oreille et se sont renvoyés la balle, dénoncent le syndicat FO, alors que la situation morale et financière de l’agent continuait à se détériorer.

 D’après les syndicalistes, la Ville n’a en fait qu’une idée en tête : convaincre l’agent de quitter la collectivité, en le poussant à prendre une retraite anticipée pour cause d’invalidité. Maud Tavel s’inscrit en faux. « L‘agent a été suivi par les ressources humaines pour qu’on lui retrouve un autre poste, tenant compte d’une liste de restrictions médicales émises par le médecin du travail en 2016.»

 Dans un second temps, le « corps médical » a prononcé « l’inaptitude totale » de l’agent, dixitl’adjointe au personnel. À partir de là, la Ville se bornant à « suivre les recommandations des avis médicaux » garantit Maud Tavel, elle lui a proposé la retraite anticipée pour invalidité.

Le plan d’économies en arrière-plan ?

Durant ces trois dernières années, force est de reconnaître qu’aucun poste n’a été proposé à l’agent. La Ville a-t-elle vraiment fait son maximum pour reclasser l’agent sur une autre mission ? Ce n’est pas si simple pour une personne de passer d’un poste technique à un poste administratif, tient à dire Maud Tavel.

Il faut maîtriser suffisamment l’outil informatique et le français. Or ce ne serait pas le cas de l’agent, d’après les informations de l’adjointe.

« En aucun cas, nous n’avons cherché à mettre en difficulté cet agent ! », déclare-t-elle fermement. Cherif Boutafa n’en croit pas un mot.

« Vous imaginez un peu l’absurdité de la situation ?, fulmine le syndicaliste. La Ville de Grenoble qui refuse de reprendre un agent motivé, qui veut travailler ? Et on fait croire à cet agent qu’on n’arrive pas à lui trouver un poste ? » Les explications, d’après lui, crèvent les yeux. Sebti Rezaigia est d’abord dans le collimateur du plan de sauvegarde des services publics locaux.

« Les ressources humaines qui portent bien mal leur nom », tacle-t-il, ont en fait pour consigne de dégraisser la masse salariale, peste Cherif Boutafa. « Ce sont les agents les plus faibles qui trinquent », se désole-t-il. Patrick Fiorina, syndicaliste FO acquiesce. « Ce dossier ressemble à quelques autres que nous suivons ».

Des avis médicaux évolutifs 

Partir en retraite anticipée signifiait pour Sebti Rezaigia se contenter d’une pension mensuelle de 250 euros. Hors de question pour lui d’accepter un tel arrangement, d’autant que l’agent clame sa volonté de retravailler.

Epaulé par FO, Sebti Rezaigia, conteste donc la décision de la Ville, et l’avis médical sur lequel elle se repose.

Et l’employeur territorial se voit même obligé de saisir la commission de réforme, une instance consultative paritaire chargée de donner des avis, en cas de litige.

En 2017, la commission répond qu’elle n’a pas assez d’éléments pour statuer et réclame une expertise médicale, rapporte Cherif Boutafa, qui ajoute : « Ce qui démontre bien que la Ville affirme ce qu’elle veut ». Il faut attendre février 2019, et l’intervention du syndicat pour que le dossier repasse enfin en commission. Cette fois, le verdict tombe : l’agent doit être réintégré. Comprend qui peut, les expertises médicales sont devenues favorables à la reprise du travail. La collectivité s’exécute et retrouve un poste à l’agent.

N’ayant aucune explication à fournir sur ce revirement de l’avis médical, Maud Tavel dit comprendre l’amertume qu’a pu ressentir l’agent : « C’est regrettable d’être passé par cette première étape qui a dû être difficile pour lui, admet compréhensive Maud Tavel, mais aujourd’hui je ne peux que me satisfaire qu’il puisse reprendre son travail sur le poste qui était le sien, il y a quelques années. »

L’agent compte se pourvoir en justice

Le 1er avril, Sebti Rezaigia a repris son poste à la Ville de Grenoble, celui qu’il occupait à son entrée à la Ville en 2008. Ces trois ans de « galère », comme il dit, lui restent néanmoins en travers de la gorge et il n’est pas question pour lui de passer l’éponge.

Sur les conseils du syndicat FO, l’agent se prépare à saisir la justice afin de réclamer des réparations à son employeur pour les préjudices moraux et financiers subis.

Il n’a ainsi pas du tout apprécié le courrier remontant à six mois à peine, dans lequel la direction de ressources humaines soutient qu’il ne sait ni lire ni écrire, et lui fait comprendre qu’il est inemployable.

Et Sebti Rezaigia de brandir son curriculum vitae manuscrit rédigé par ses soins pour contredire ces allégations. « Un tel dénigrement porte clairement atteinte à la dignité humaine, avertit Patrick Fiorina. C’est un délit punissable au pénal », ajoute-t-il.

 Séverine Cattiaux

Source : article Un agent municipal de Grenoble jugé inapte réintégré après trois ans de “galère” : FO accuse, la Ville se défend | Place Gre'net - Place Gre'net